Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS LES PEPITES
M. KOCH Christophe, Albert, Marcel, Marie

Numéro de dépôt :
4218213
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
CLOS LES PEPITES de KOCH Christophe

Présentation de la marque CLOS LES PEPITES

Déposée le 15 octobre 2015 par monsieur KOCH Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS LES PEPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur KOCH Christophe domicilié(e) 2 rue de la Tramontane - 66300 - VILLEMOLAQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CLOS LES PEPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES PEPITES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


M. KOCH Christophe, Albert, Marcel, Marie - 2 rue de la Tramontane - 66300 - VILLEMOLAQUE - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; huiles essentielles ; huiles essentielles à usage personnel ; huiles essentielles à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage industriel ; huiles essentielles à usage alimentaire ; huiles essentielles à usage aromatique ; huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés ; huiles essentielles pour désodorisants ; lingettes imprégnées d'huiles essentielles à usage cosmétique ; cosmétiques à base d'huiles essentielles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.